Préambule

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L’Éditeur accorde une grande importance aux respects du droit d’auteur, des droits voisins et des droits de marques. Cette Politique de Copyright a pour but de vous informer sur la manière dont nous pouvons traiter les conflits et le respect sur le site web www.haissam.com.

1. Procédure de Réclamation

Si vous estimez qu’un contenu publié sur le site enfreint vos droits, veuillez suivre la procédure ci-dessous pour soumettre une réclamation. 

Votre réclamation sera examinée, et si elle est jugée valide, des mesures appropriées seront prises, y compris le retrait ou le blocage du contenu incriminé.

1. Remplissez le formulaire de réclamation ci-dessous en fournissant les informations suivantes :

• Votre nom et vos coordonnées de contact.
• Une description détaillée du contenu en infraction.
• L’emplacement exact du contenu.
• Votre déclaration attestant que vous croyez de bonne foi que le contenu en question viole vos droits ou les droits d’autrui.

2. Votre réclamation sera examinée, et si elle est jugée valide, des mesures appropriées seront prises, y compris le retrait ou le blocage du contenu incriminé.